Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LAFAYETTE
M. Lafaye (Jean, Abel)

Numéro de dépôt :
946464
Date de dépôt :
01/12/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU LAFAYETTE

Déposée le 1 décembre 1975 par monsieur Lafaye (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU LAFAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lafaye (Jean domicilié(e) saint-Yzans-de-Médoc (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LAFAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LAFAYETTE est expirée depuis le 1 décembre 1985.

Lafaye (Jean a également déposé les autres marques suivantes : VALIRIS , CHATEAU FREYDEFOND


M. Lafaye (Jean, Abel) - saint-Yzans-de-Médoc (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Vins.